Copyright - Propriété intellectuelle, scientifique et industrielle

La structure générale ainsi que le contenu du site www.tournecoupe.fr, notamment les textes, graphismes, logos, photographies, images, vidéos et sons, sont la propriété exclusive de la Mairie de Tournecoupe, et ce dans le monde entier, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres partenaires ou auteurs.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées, sonores ou non, et autres documents accessibles sur le site sont objets de droits de propriété scientifique, industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété de la Mairie de Tournecoupe ou de tiers ayant autorisé limitativement la Mairie de Tournecoupe, ou un de ses membres, à les utiliser.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, traduction, transfert sur un autre site, de tout ou partie des éléments de ce site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse et préalable de la Mairie de Tournecoupe est interdite.

Le site www.tournecoupe.fr respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

Les marques de la Mairie de Tournecoupe figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation préalable et écrite de la Mairie de Tournecoupeest prohibée.

La violation de toutes ces dispositions impératives sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs de www.tournecoupe.fr ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la Mairie de Tournecoupe.

Toute demande de mise en place d'un hyperlien est à adresser à:

Mairie de Tournecoupe
32380 Tournecoupe
tél.: 05 62 66 49 71
fax: 05 62 66 49 71
Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

la Mairie de Tournecoupe se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.